« Le tribunal considère que monsieur n’est pas crédible » : quand le processus judiciaire fait partie de la punition au sein du système d’aide sociale

Que se passe-t-il lorsque des personnes contestent les décisions prises par les agent.e.s d’aide sociale ? Quels constats pouvons-nous tirer de l’analyse des décisions du tribunal administratif du Québec? Quelles sont les pistes d’actions possibles en matière de défense collective des droits? 

À partir d’une analyse de 301 décisions du tribunal administratif du Québec en matière de sécurité du revenu rendues en 2017, notre étude cherche à cartographier les différentes mesures punitives présentes au sein du système d’aide sociale. Ces mesures punitives dépassent les seules annulations et réductions des prestations ou les demandes de recouvrement de sommes trop-perçues. L’analyse des données recueillies au cours de cette étude révèle en effet que la surveillance, la décrédibilisation et autres processus de « dégradation » des requérants contestant des décisions des agent-es du MTESS sont monnaie courante. Au-delà de la sanction matérielle (annulations, réductions et recouvrement), le processus menant à la sanction a en lui-même des effets punitifs importants.   

Après avoir exposé le portrait quantitatif de notre corpus de décisions analysées et explicité les différents aspects punitifs qui s’en dégagent, nous présenterons des pistes de réflexion en matière de défense collective des droits.  

Approches globales et solidaires en sécurité alimentaire

En ligne et ouvert à tous et toutes

En quoi consistent les pratiques alternatives en sécurité alimentaire qui tendent davantage vers une approche globale des personnes et leur bien-être et une réelle prise en compte des particularités des populations desservies?

De quelles pratiques et de quelles populations s’agit-il ? En fonction des contextes et des projets, certaines dimensions du bien-être se révèlent-elles plus particulièrement ciblées ou prises en compte? Plus globalement, comment tient-on compte des différentes dimensions du bien-être au cœur des pratiques identifiées ? Comment la prise en compte de ces dimensions se traduit-elle concrètement dans les pratiques auprès des différentes populations rejointes? Qu’est-ce qu’on sait de l’impact de ces pratiques sur les personnes comparativement à d’autres pratiques plus «traditionnelles»?


Une présentation du Collectif en sécurité alimentaire du Réseau des villes et régions laboratoires du CREMIS :
Marta Llobet, Paula Durán Monfort, Claudia Rocio Magana Gonzalez, Maria Eugenia Piola Simioli, Araceli Muñoz Garcia,  Université de Barcelone
Christopher McAll, Université de Montréal
Fabio Berti, Université de Sienne
François Régimbal, Cégep du Vieux-Montréal
Aude Fournier, Cégep de Victoriaville
Chantal Mazaeff, Cyril Villet, Manuella Ngnafeu, École Supérieure PRAXIS Sociale de Mulhouse en Alsace
Jean-Baptiste Leclercq, Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CREMIS)
Deborah Myaux, Alexia Serré, Flavie Leclair, Catherine Rousseau, Lotte Damhuis, Fédération des services sociaux, Bruxelles

Collaborateurs/trices
Baptiste Godrie, Université de Sherbrooke
L’Équipe en organisation communautaire du Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CCSMTL)

Ce webinaire s’inscrit dans le champ thématique Territoires et systèmes alimentaires, porté par Christopher McAll et François Régimbal.

Ce que l’art engage en recherche. Collisions créatrices entre recherches et arts.

En ligne et ouvert à tous et toutes!

Ce séminaire nous invite à réfléchir sur ce qu’engage l’art en tant que façon de produire et de diffuser des connaissances. Les approches de recherche et activités artistiques peuvent avoir des finalités différentes. Par exemple, des artistes choisissent de présenter au public les données « parlantes », qui touchent la sensibilité et l’imaginaire. Cette façon de faire est susceptible d’écorcher de principes chers aux chercheur-e-s universitaires, comme la présentation exhaustive des données et le souci de représentativité des données qui tendent à mettre de côté les cas dramatiques et les exceptions. Autre enjeu : dans certaines recherches, le médium artistique est un moyen de produire de nouvelles connaissances, tandis dans d’autres, la mise en forme artistique de données de recherche est une opération qui se surajoute aux opérations de traitement des données réalisées dans le processus de recherche.

Parmi les questions qui seront abordées : Qu’est-ce que les démarches de recherche empruntant aux arts et la mise en forme artistique de données de recherche font, par exemple, aux réalités vécues par les personnes interviewées? Qu’est-ce que de telles démarches engagent de la part des personnes impliquées dans le processus de recherche et du public qui interagit avec les résultats (y compris les intervenant-e-s du réseau de la santé et des services sociaux)? Quelles sont les spécificités de ces approches en matière de mobilisation des connaissances?  

Les présentations s’appuieront sur des expériences mobilisant des médiums et expérimentations artistiques variés (vidéo, bande dessinée) sur des sujets tels que l’aide sociale et la défense des droits, la dentisterie sociale et la réalité des jeunes en centre jeunesse.

Présentations de

Publications et productions présentées lors du séminaire

Si on existait… le film d’une lutte pour exister
Moyen-métrage documentaire réalisé par le Rassemblement de la jeunesse citoyenne (RAJE citoyenne), afin d’ouvrir les yeux de la ministre Julie Boulet et de la population sur les problèmes que les jeunes QuébécoisEs rencontrent auprès d’Emploi-Québec, l’organisme par lequel passe l’accès à l’aide sociale et à des programmes de retour aux études et de formation.

Dans nos têtes, ça délire! – réalisé avec un comité de jeunes
Têtes coincées, santé et pauvreté! – réalisé avec un comité de parents

À partir des résultats d’une consultation auprès de familles provenant de quartiers pauvres de Montréal réalisée en partenariat avec une équipe de la Direction de santé publique de l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal (DSP de l’ASSSM), le GRFPQ, avec la participation de jeunes et de parents ayant participé à la consultation, a produit 2 courtes vidéos qui ont permis aux jeunes et aux parents de s’exprimer sur les questions de pauvreté, d’alimentation et la pratique de sports.

L’accessibilité, pas juste une question financière
Bande-dessinée portant sur l’accessibilité aux soins buccodentaires.

Se battre contre les murs. Un sociologue en Centre Jeunesse.

Parce qu’une image vaut mille mots : la technique Photovoice comme méthode de recherche participative auprès des communautés LGBTQ+

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Sous forme d’un panel, ce webinaire souhaite créer un espace de réflexion et de discussion à propos des usages de la technique Photovoice auprès de populations marginalisées ou en situation d’exclusion, plus particulièrement dans le domaine de la diversité sexuelle et de la pluralité des genres.
La technique Photovoice est une méthode de recherche-action participative qui consiste à utiliser la photographie pour mettre en lumière les expériences vécues et dégager des enjeux importants pour les personnes et les communautés concernées. La dimension créative et visuelle de cette technique procure différents bénéfices, mais recèle aussi des enjeux sur le plan éthique (consentement, anonymat, visibilité, etc.) et méthodologique (recrutement, traitement et analyse des données recueillies, diffusion des résultats).

Croisant des expertises et des expériences variées (parcours migratoire, détresse suicidaire et consommation chez les hommes gais, bisexuels et queer, protection de la jeunesse et jeunes trans), les panélistes discuteront de la pertinence sociale et scientifique de la technique Photovoice, des défis rencontrés et des exemples de stratégies à déployer pour les surmonter. Leurs propos seront appuyés par des illustrations concrètes de recherches visant à favoriser la reconnaissance des expériences de discrimination et de résilience vécues par les communautés LGBTQ+.

Ce webinaire s’inscrit dans le champ thématique Diversité sexuelle et pluralité des genres, porté par Kévin Lavoie et Alain Arsenault.


Pour en savoir plus sur l’utilisation de la technique Photovoice :

Articles scientifiques sur les enjeux éthiques et méthodologiques de la technique Photovoice :

Creighton, G., Oliffe, J., Ferlatte, O., Bottorff, J., Broom, A., & Jenkins, E. (2018). Photovoice ethics: Critical reflections from men’s mental health research. Qualitative Health Research. 28 (3), 446-455

Ferlatte O. & Oliffe, J.L. (2019). Picturing intersectionality in men’s suicide: A photovoice case study of gay and bisexual men, in Griffith, D., Bruce, M.A. & Thope, R.J. (eds) Men’s health equity, Routledge. 524-540

Ferlatte O. & Oliffe, J.L. (2019) Lobbying suicide prevention policy for gay and bisexual men: an intersectionality-informed Photovoice project, In Hankivsky, O. & Zachary-Jordan, J. (eds) The Palgrave Handbook of Intersectionality in Public Policy, Palgrave-Macmillan. 263-284

Parce qu’une image vaut mille mots : la technique Photovoice comme méthode de recherche participative auprès des communautés LGBTQ+ | 1er juin 2021

Contrôler les assistés

Conférence et discussion avec Vincent Dubois

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Catherine Charron & Nicolas Sallée

Le contrôle des assistés sociaux s’est imposé en France à partir des années 1990 comme un mot d’ordre politique, bureaucratique et moral. Les bénéficiaires d’aides sociales, et parmi eux les plus précaires, sont surveillés et sanctionnés. Alors que l’évasion fiscale ou les défauts de paiement des cotisations sociales des employeurs sont moins sévèrement réprimés, les « fraudes » des bénéficiaires sont traquées, quant à elles, sans relâche, selon des technologies de contrôle de plus en plus poussées. Au nom de la responsabilisation individuelle, de la lutte contre l’abus, de la maîtrise des dépenses, s’érige désormais un gouvernement néopaternaliste des conduites des pauvres.

Vincent Dubois, professeur de sociologie et science politique à l’Université de Strasbourg (France), exposera les idées au cœur de son dernier ouvrage, Contrôler les assistés : Genèse d’un mot d’ordre, au cours d’une conférence organisée par le CREMIS en collaboration avec le CÉRIUM.

Discutant.e.s :
Catherine Charron, historienne et conseillère au service de la recherche et de la défense des services publics du Syndicat de la fonction publique et parapublique du Québec (SFPQ).
Nicolas Sallée, professeur de sociologie à l’Université de Montréal et directeur scientifique du CREMIS.

Modératrice : Dahlia Namian, professeure agrégée, École de service social, Université d’Ottawa et co-porteure du champ État social du CREMIS (avec Jean-Baptiste Leclercq et Élisabeth Greissler, CREMIS).


Références utiles en lien avec le séminaire :

Contrôler les assistés | 27 mai 2021

Vieillir aux frontières de l’exclusion sociale : quelles pratiques de citoyenneté des personnes âgées en situation de pauvreté ?

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L’accès aux lieux et aux pratiques de citoyenneté et de participation sociale est un enjeu central dans l’avancée en âge. En effet, plusieurs personnes vieillissantes ont connu des parcours marqués par des inégalités sociales et de santé. Elles ont vécu des transitions biographiques qui les ont amenées à vivre des expériences variées de pauvreté et d’exclusion sociale.

Cette conférence s’intéresse aux vieillissements vécus hors des cadres dominants de la citoyenneté et des modèles normatifs du vieillir. À partir d’une recherche qualitative, basée sur la réalisation de 20 récits de vie menés auprès de personnes âgées en situation de pauvreté, je m’attarderai d’abord à décliner les différents moments transitoires (turning point) qui ont exposé ou amené (le cas échéant), les personnes âgées interrogées à vivre des expériences d’exclusion. J’analyserai aussi l’influence des différents rapports sociaux d’exclusion à l’œuvre lors de ces transitions. Par la suite, je distinguerai les divers ordres de pratiques de citoyenneté et de participation, lesquelles peuvent être appréhendées comme des stratégies de résistance, permettant non seulement de contrer le sentiment d’exclusion sociale, mais aussi de se poser comme sujet agissant.
Je conclurai en m’attardant sur quelques enjeux que soulèvent ces résultats empiriques au regard des politiques du vieillissement, des rapports sociaux et des inégalités sociales et de santé dans l’avancée en âge.

Une présentation d’Isabelle Marchand, professeure, département de travail social, Université du Québec en Outaouais (UQO) (CREMIS), en collaboration avec Yann Tremblay Marcotte, candidat à la maîtrise en travail social, Université du Québec à Montréal (UQÀM).

Vieillir aux frontières de l’exclusion sociale : quelles pratiques de citoyenneté des personnes âgées en situation de pauvreté ? | 18 mai 21

Les mondes sociaux de l’autisme

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La définition du trouble du spectre de l’autisme, tel que présenté dans le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-5, 2013), ne suffit pas à rendre compte de la réalité complexe que recouvre le phénomène social de l’autisme. Nos récents travaux de recherche indiquent que les représentations de l’autisme se diffusent souvent à la négative : ni tout à fait un trouble, ni tout à fait un handicap, ni tout à fait une identité. Notre présentation s’appuiera sur l’analyse d’écrits scientifiques, d’entrevues et de blogues tenus par des personnes autistes. Nous verrons que, dans l’arène des discours sur l’autisme, l’expertise clinique, le militantisme pour la neurodiversité et les témoignages des parents et des proches s’opposent, s’ignorent ou se complètent. Plutôt que de chercher à départager le « vrai » du « faux » ou à établir une définition consensuelle de ce que serait l’autisme, nous présenterons une cartographie dynamique des différents mondes sociaux qui composent le phénomène de l’autisme. Dès lors, l’intérêt n’est plus d’esquisser le profil d’individus marqués par une « différence » sur le plan neurocognitif, mais bien de saisir de quelle manière le phénomène de l’autisme prend place dans la vie sociale.

Cette conférence s’inscrit dans le champ thématique Capacités, normes sociales et intervention, porté par Lisandre Labrecque-Lebeau et Guillaume Ouellet.

Les mondes sociaux de l’autisme | 12 mai 21

Les actions de l’intervention : le cas de la pratique « pivot » en autisme et en déficience intellectuelle

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Les actions de l’intervention : le cas de la pratique « pivot » en autisme et en déficience intellectuelle · Présentation du 6 avril 2021

L’intervention « pivot » consiste à faciliter la navigation des usagers dans leurs rapports avec le système public de santé et de services sociaux et d’en faciliter l’accès, puis coordonner les soins et services qu’ils reçoivent. Elle avait pour but, à l’origine, de pallier les inégalités d’accès aux soins et services de certaines populations minorisées.
Au Québec, cette pratique est notamment utilisée auprès des familles ayant un enfant présentant une déficience intellectuelle et/ou un trouble du spectre de l’autisme. Une étude récente, menée dans les cinq CIUSSS montréalais, s’est penchée sur cette fonction de plus en plus répandue mais jusqu’ici mal connue et mal définie.

Cette présentation exposera les résultats de la recherche, en explorant plus particulièrement les tâches réalisées au quotidien par les intervenantes ainsi que l’expérience des familles concernées. Nous verrons que cette pratique se situe souvent dans les « interstices » du réseau, en constituant une recomposition des fonctions classiques de l’intervention sociale qui se propose, depuis ses débuts, de « raccommoder » le social.

Une présentation de Lisandre Labrecque-Lebeau, professeure associée au département des sciences infirmières de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et chercheure universitaire en milieu de pratique au CREMIS.

Cette conférence s’inscrit dans le champ thématique Capacités, normes sociales et intervention, porté par Lisandre Labrecque-Lebeau et Guillaume Ouellet (CREMIS).

Les actions de l’intervention: le cas de la pratique « pivot » en autisme et en déficience intellectuelle | 6 avr 21

État social et (sous-)financement des organismes communautaires

Bienvenue à tous · Sur inscription

Événement en visioconférence

Comme dans d’autres sociétés libérales, l’État social québécois est marqué depuis plusieurs décennies par un transfert de responsabilités vers le secteur communautaire (Jetté, 2008). Ce transfert a été institutionnalisé à travers des politiques publiques et des programmes de financement comme le Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC) mis en place par le ministère de la Santé et des Services sociaux dès 1973. Depuis les années 1990, l’évolution des modes et des types de financement (à la mission vs par projet) des organismes communautaires a contribué à l’adoption de nouvelles pratiques de gestion axées sur la reddition de comptes et à l’influence grandissante des bailleurs de fonds sur les pratiques des milieux communautaires (IRIS, 2013). En marge de l’État, on assiste également à la présence de nouveaux acteurs comme les fondations philanthropiques qui jouent dorénavant un rôle de premier plan dans le financement et la conception des politiques sociales (Fontan, Elson et Lefèvre, 2017). Ces différentes tendances contribuent à déplacer les frontières et à redéfinir les visées de l’État social. Alors que les organismes communautaires se retrouvent aux avant-postes de la lutte contre les effets sociaux de la pandémie de COVID-19, ils interviennent dans des conditions difficiles. Cette situation est en partie due au « sous-financement » chronique qui touche ce secteur (Plourde, 2020).

Ce séminaire sera l’occasion 1) d’aborder les défis liés au financement que rencontrent les organismes communautaires, et ce en particulier dans le contexte actuel; 2) d’analyser l’impact du (sous)financement des organismes communautaires sur les inégalités sociales; 3) d’avoir une meilleure compréhension des transformations de l’État social; et 4) de réfléchir à des pistes de solutions.

Ce séminaire s’inscrit dans le champ thématique État social, co-porté par Dahlia Namian, Jean-Baptiste Leclercq et Élisabeth Greissler.

État social et (sous-)financement des organismes communautaires | 26 mars 2021

Repérer et prévenir l’instabilité résidentielle : des outils pour l’intervention

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Repérer et prévenir l’instabilité résidentielle : des outils pour l’intervention · Présentation du 20 janvier 2021

Quels sont les indices permettant de déceler une situation d’instabilité résidentielle? Que peuvent faire les intervenant.e.s de l’ensemble du réseau, à leur niveau, pour répondre aux besoins des personnes en situation ou à risque d’itinérance? Trois outils permettant le repérage de l’instabilité résidentielle ainsi qu’un guide des bonnes pratiques en itinérance ont été produits ces dernières années au CREMIS afin de répondre à ces questions et soutenir l’intervention. Ce Midi du CREMIS est une occasion de mettre en lumière la démarche d’élaboration des outils et dresser un panorama concret des ressources rendues disponibles.

Si le personnel des équipes dédiées en itinérance pourra être alimenté par ces différents outils, ceux-ci s’adressent à un public plus large d’intervenant.e.s et de professionnel.le.s travaillant dans différents services sociaux et de santé.

Rappelons que le CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal (CCSMTL), par l’entremise du CREMIS, a été mandaté par le ministère de la Santé et des Services Sociaux (MSSS) afin de produire ces ressources.

Une présentation de Laurence Roy, École de physiothérapie et d’ergothérapie, Université McGill, chercheure du CREMIS, Rachel Benoit, responsable de la mobilisation des connaissances, CREMIS et Frédéric Maari, Spécialiste en activités cliniques, Direction des programmes santé mentale et dépendance du CCSMTL et praticien chercheur de l’Institut universitaire sur les dépendances (IUD) et du CREMIS.

Cette conférence spéciale de l’équipe du CREMIS s’inscrit plus largement dans le champ thématique Itinérance, porté par Sue-Ann McDonald et Philippe-Benoit Côté (CREMIS). 

Repérer et prévenir l’instabilité résidentielle : des outils pour l’intervention